Il arrive parfois que les habitudes et comportements des voisins engendrent des conflits. C’est pourquoi le Code civil du Québec prévoit des droits et obligations entre voisins, ainsi que les Municipalités qui modifient ou complètent ces dispositions par règlements.

Bien que la loi vous impose un certain degré de tolérance, il peut arriver que les inconvénients liés aux habitudes de votre voisin dépassent un niveau de tolérance acceptable et vous incommodent.

S’il est normal d’entendre quelqu’un passer la tondeuse un samedi en fin d’avant-midi, ou des voisins fêter la Saint-Jean-Baptiste le 24 juin au soir, certains ennuis peuvent devenir si importants qu’ils nous empêchent de profiter pleinement de notre propriété.

Les troubles de voisinage peuvent porter sur les droits de passage, arbres, murs mitoyens, vues, clôtures, bruit, neige, fumée, animaux, etc. Les troubles de voisinage peuvent également survenir entre locataires d’un même immeuble.

Voici quelques exemples qui pourraient être considérés comme des troubles de voisinage :

• Le bruit de la thermopompe du voisin vous empêche de dormir;
• Le voisin vous refuse l’accès à son terrain pour rénover votre cabanon;
• Le voisin fait des travaux à la scie ronde tous les matins de fin de semaine depuis des mois;
• Votre voisin vous épie;
• Les branches de l’arbre du voisin endommagent votre toit;
• Votre voisin a construit un spa qui se trouve en partie sur votre terrain;
• Votre voisin a installé ses gouttières de façon à ce que l’eau tombe directement sur votre terrain;

Si votre voisin refuse de corriger la situation après que vous avez tenté de régler la problématique à l’amiable, il serait judicieux de consulter votre avocat plutôt que d’appliquer la Loi du talion : « œil pour œil, dent pour dent ». La situation ne pourrait alors que dégénérer.